FACULTÉ DE DROIT Thème Les caractéristiques de la fiscalité pétrolière en droit Algérien Mémoire en vue de l’obtention du diplôme de Magistère en Droit Option : Droit des affaires comparé Encadré par : présenté par : TRARI TANI Mustapha, Professeur, U.Oran, Président YELLES CHAOUCHE Bachir, Professeur, U.Oran, Rapporteur BENACEUR Yousef, Professeur U.Oran … Au XVIIIe siècle, en Chine, des jonques en transportaient aussi en vrac, certaines étant prévues à l'ori… Thierry Lauriol. Classement par ordre d’importance des premiers détenteurs de réserves dans le monde, gaz et pétrole agrégés. Évolution depuis 1950 des « réserves », exprimées en milliards de barils restant à extraire, selon la signification accordée à ce mot et les sources. abonnez-vous abonnez-vous. Depuis 1980 (d’autres auteurs considèrent que cela est même vrai depuis 1970), nous consommons chaque année plus que nous ne découvrons de ressources « physiques » dans le sol. Dit autrement, les opérateurs pétroliers, en 1970, savaient déjà que la partie jaune de la barre serait « statistiquement » extractible un jour, mais les quantités correspondantes de pétrole n’étaient pas incluses dans les réserves prouvées, dont la définition interdit de comptabiliser du pétrole dont la probabilité d’extraction est inférieure à 90%. Trouvé à l'intérieur – Page 66Au demeurant les pétroliers l'ont compris depuis bien longtemps et le plus célèbre d'entre eux , Rockeffeler , a constitué ... une série de dispositions du code pétrolier saharien qui esquissent une définition du droit au transport que ... Afin de contrer les dangers présents lors du transport du pétrole par voie maritime, un navire spécialement étudié dans ce but voit le jour en 1886 : le Gluckhauf, construit par le chantier naval Armstrong & Mitchell à Newcastle upon Tyne (Angleterre). pour citer ceux qui sont le plus connus en France), qui tentent de discuter de la validité des chiffres publiés grâce à des informations qu’ils obtiennent officiellement…. contrat journalier. Définitions de produit pétrolier, synonymes, antonymes, dérivés de produit pétrolier, dictionnaire analogique de produit pétrolier (français) En 1864, à peine cinq ans après, environ 100 000 tonnes par an sont exportées vers l'Europe. En effet, les réserves prouvées sont nécessairement détenues par quelqu’un puisqu’elles correspondent à des gisements exploités, donc pour lesquels « quelqu’un » a été autorisé à y planter ses derricks. Source : Jean Laherrère, Petroconsultants, 1997. Je reside pour l'heure aux USA, et pourrait me rendre disponible sibe soin est. Mais comme il n’y a pas de référence publique, passée la conclusion évidente que le pétrole aura une fin, vous et moi ne sommes pas en position de savoir commodément si l’information est véridique ou si c’est un coup de poker menteur quand une compagnie d’état publie des réserves prouvées qui ne baissent pas alors qu’il n’y a plus de découvertes significatives, que la production baisse, et qu’aucune raison de réévaluer les ressources ou le taux d’extraction n’existe ! Les jeux de lettre français sont : Sous la pression des États-Unis, l'Organisation maritime internationale (OMI) rend obligatoire la double coque dans le cadre de la convention Marpol 73/78. Pour l’exploiter il faut alors disposer d’une autre source d’énergie primaire, qui fournira plus de kWh que le pétrole extrait n’en contient. Par exemple, les ULCC de la classe Batillus ne pouvaient pas traverser le Pas de Calais à pleine charge à cause du phénomène de squat qui aurait pu faire talonner ces navires[1]. Les barils étant aussi longs à charger et décharger, susceptibles de s'enflammer, prenant de la place au détriment du pétrole lui-même, ils ne représentent pas une bonne solution. En effet, dans ce concept, les cales sont séparées du contact direct de la mer par une ceinture de ballasts. Les analyses sismiques sont maintenant exploitées en trois dimensions, ce qui donne des images déjà un peu plus faciles à interpréter. 70% de la production de ce pays vient de champs découverts il y a plus de 50 ans. On les nomme également tankers ou supertankers pour les plus grands (tank signifie citerne en anglais). Les pétroles déjà produits l’ont été avec des coûts de production allant de 2 à 20 $ le baril, les pays du Moyen Orient fourniront leur brut entre 6 et 15 $ le baril, le reste du pétrole conventionnel est accessible à moins de 26 $ le baril, etc. abonnez-vous. NNT: 2017PA01D058. D'autres améliorations incluent des citernes sur les ponts intermédiaires, et une forme de coque différente, liée aussi au calme de la mer Caspienne par rapport à l'Atlantique. ♦ Définition : Convention passée entre les futurs époux et destinée à fixer les droits de chacun d'eux en cas de dissolution du mariage. 50% de la production de ce pays vient de champs découverts il y a plus de 40 ans. aux magazines. tanker. Trouvé à l'intérieur – Page 54gas " means natural gas that « direction » La Direction des ressources pétrolières créée par l'article 10. ... droit corrélatif » Droit du propriétaire de recevoir sa part du pétrole et du gaz extraits d'un gisement . Nous … Le pétrole est une huile minérale résultant d'un mélange d' hydrocarbures et de divers composés organiques. Qu’à cela ne tienne, il n’y a qu’à faire un trou tous les 100 mètres ! Article 2.- Pour l’application de la présente loi et des textes réglementaires qui en découlent, les définitions ci-après sont admises : https://www.techno-science.net/glossaire-definition/Petrolier.html Il y a aussi toutes les réévaluations du gisement qui sont faites après la découverte de ce dernier et qui conduisent à considérer qu’il contient en fait plus de pétrole extractible que « l’idée que l’on s’en faisait » au moment de la mise en exploitation (rappelons qu’une réserve prouvée n’est pas la totalité du pétrole contenu dans le réservoir, ou le gisement, mais juste l’évaluation qui est faite de la fraction qui sortira de manière certaine, et que cette information est indissociable de la date à laquelle elle est faite). www.Droit-Afrique.com Mali Code des hydrocarbures 2015 1 Mali Code des hydrocarbures 2015 Loi n°2015-035 du 16 juillet 2015 [NB - Loi n°2015-035 du 16 juillet 2015 portant organisation de la recherche, de l’exploitation et du transport des hydrocarbures] Titre 1 - Définitions Art.1.- Et, en ce qui concerne la production future, en se basant sur ce qui est indiqué par les géologues pétroliers, les projections pour 2040 ne se présentent donc pas très différemment aujourd’hui de ce qu’elle étaient en 1975. Définition: Produits pétroliers Energie La production primaire englobe l'essence naturelle et d'autres produits obtenus lors de la production, purification et stabilisation de gaz naturel qui peuvent être consommés sans raffinage. Du coup certains réservoirs sont à cheval sur une frontière ; le cas le plus spectaculaire concerne le plus gros gisement de gaz au monde qui est à cheval sur la frontière de l’Iran et du Qatar, et comme l’exploitation d’un côté ou de l’autre de la frontière « dégonfle » le réservoir de manière presque identique, la question est de savoir à qui appartient le gaz restant ! Comme l’estimation des ressources en terre – donc des réserves – est parfois basée sur le débit des puits qui sont forés dedans (et les estimations de ce qu’il y a sous terre augmentent avec ce débit, bien sûr), on comprend que cette discussion n’est pas sans importance ! Définitions. Le forage pétrolier et la construction de gazoducs ne doivent pas, pour des raisons économiques, prévaloir sur les risques environnementaux présentés par ces activités. Commentaires. une taxe qui porte sur une quantité et non sur une valeur : Acheter sur LGDJ.fr . Intégrer le crime d’écocide parmi les crimes les crimes les plus graves. (JO)Navire-citerne affecté au transport de pétrole et des produits pétroliers. Même pour les sociétés cotées, il est évident que le commissaire aux comptes n’a ni la compétence technique (allez me trouver un commissaire aux comptes qui sache finement discuter de la perméabilité d’une roche réservoir au vu des analyses physiques réalisées ! ], commission des sciences et de l'industrie pétrolières[Domaine]. Une autre raison parfois mise en avant pour expliquer la « croissance » des réserves est l’évolution du prix du baril depuis 2000, rendant rentable l’extraction de ressources qui auparavant coûtaient trop cher à exploiter (eau profonde par exemple). A ce stade, du pétrole sera trouvé… une fois sur six (dit autrement 5 fois sur 6 le forage d’exploration est « sec », c’est-à-dire qu’il n’y pas de pétrole dans la formation rocheuse dans laquelle on fait le trou). Pour les hydrocarbures liquides ou gazeux, cette règle de la limite économique n’est pas la seule : il y a également une limite franche qui est purement physique (mais qui peut être atteinte ou pas avant la limite économique) : comme on cherche à extraire de l’énergie en utilisant pour cela… de l’énergie, la limite physique est atteinte dès qu’il faut dépenser plus d’1 kWh d’énergie (qui est largement composée de pétrole et de gaz) pour extraire et raffiner 1 kWh de pétrole (ou de gaz). Nous … Chaque lettre qui apparaît descend ; il faut placer les lettres de telle manière que des mots se forment (gauche, droit, haut et bas) et que de la place soit libérée. ISI vous propose des formations à la demande, avec des modules spécifiques, en fonction de vos attentes et de lâinnovation permanente que connaissent les entreprises. Comme nous l’avons vu en haut de cette page, une réserve est donc une simple déclaration de l’opérateur, qui correspond à ce que ce dernier est certain de pouvoir faire sortir de terre (ou encore de prélever sur ses ressources), compte tenu des informations géologiques, techniques, et économiques du moment. navire-citerne. Ajouter de nouveaux contenus Add à votre site depuis Sensagent par XML. Il effectue un travail qui s’inscrit dans le cadre des activités minières de celui-ci. Pour les hydrocarbures, un tel « réservoir » désigne une roche poreuse, le plus souvent du calcaire, du grès ou du sable (ou toute autre roche sédimentaire avec des petits trous), enfouie à des centaines ou des milliers de mètres sous terre, et dont les porosités ou interstices contiennent des choses diverses, dont la précieuse « huile » (c’est ainsi que les pétroliers appellent le pétrole) en proportions variables. | Privacy policy Trouvé à l'intérieur – Page 110En admettant qu'il s'agisse du chiffre d'affaires des sociétés pétrolières elles-mêmes, on en viendrait à conclure sur l'inexistence dans la production pétrolière globale (du revenu pétrolier global) de parts revenant de plein droit au ... Secteur pétrolier aval Le secteur pétrolier aval couvre des activités aussi diverses que le raffinage de pétrole brut, l’approvisionnement, le trading de pétrole et de produits dérivés, la distribution, le commerce et la vente de détail de produits raffinés (stations services, clients finaux B2B et B2C). Le transport du pétrole sur un navire remonte à la civilisation grecque et les « bateaux à feux », vers -670 ; toutefois, le pétrole était utilisé comme une arme et non comme une marchandise. Les lettres doivent être adjacentes et les mots les plus longs sont les meilleurs. La première étape de la recherche de pétrole consiste en effet à réaliser des échographies un peu particulières au-dessus des bassins sédimentaires (le pétrole ne peut se former que là où il y a eu des étendues d’eau permettant le développement du plancton ou des petites algues, donc des bassins sédimentaires) : on fait exploser des charges de dynamite à la surface du sol, ce qui envoie de puissantes ondes sonores vers le sous-sol, puis on analyse avec un appareil qui s’appelle un sismographe les échos obtenus par réflexion sur les diverses limites de couches géologiques en sous-sol. De plus, une taxe est imposée sur les primes d’assurance et un droit est imposé selon la Loi sur le droit pour la sécurité des passagers du transport aérien . Par exemple, en mai 2005, les taxes d'accise sur les produits pétroliers pouvaient être de 4, 10, ou 11 cents canadiens par litre, ce qui,... En pratique, le propriétaire peut être : Et la photo de groupe donne un résultat peu connu de mes concitoyens : l’essentiel des réserves prouvées est détenu par des compagnies d’état, donc non cotés. Il a une capacité de 3 500 tonnes, 14 citernes, une longueur hors tout d'environ 90 mètres, et un tirant d'eau d'environ 9 mètres. Trouvé à l'intérieur – Page 27Les stocks totaux de pétrole sont calculés conformément aux définitions de l'OCDE et de la CEE , ajustées comme suit : A. Stocks inclus : Le pétrole brut , les principaux produits et les huiles non encore raffinées , détenus : - dans ... bateau-citerne. La première idée qui vient à l’esprit est généralement qu’il y a des découvertes de nouveaux gisements dont la mise en exploitation augmente les réserves. Cela ajoute une petite difficulté : les gisements de pétrole n’ont pas de raison particulière de ne pas franchir les frontières d’un pays, rien que pour ne pas nous compliquer la vie quand nous faisons des statistiques. Il arrive (ce fut le cas pour Shell il y a quelques années) qu’une entreprise soit obligée de revoir le montant de ses réserves, mais cela reste une exception et la pression extérieure est globalement de peu d’effet sur les chiffres publiés par les entreprises. ], pétrole raffiné pour un usage[ClasseHyper. Many translated example sentences containing "droit pétrolier" – English-French dictionary and search engine for English translations. Pour illustrer ce fait que les découvertes « majeures » sont maintenant fort anciennes, on peut souligner que l’essentiel de la production de pétrole du Moyen Orient – qui totalise 2/3 des réserves mondiales et un tiers de la production mondiale – provient de champs découverts il y a fort longtemps. Ce changement survient d'abord sur le continent américain, vers lequel est alors dirigé la majeure partie de la production mondiale, en particulier du Venezuela. En 2010, après avoir consommé environ 125 milliards de tonnes de pétrole depuis 1970, soit quasiment deux fois plus que les réserves publiées en 1970, les nouvelles réserves publiées par les compagnies pétrolières (à nouveau, y compris les compagnies nationales, qui en détiennent 90%) s’élèvent à environ 180 milliards de tonnes (ou encore 1330 milliards de barils), soit de l’ordre de 40 fois la consommation de 2010. et la « réponse » à la hausse de prix peut donc prendre 5 à 20 ans. Ainsi le taux actuellement constaté n’est que de 3% pour certains réservoirs dits « compacts fracturés », où l’huile circule très difficilement, et la technique ne pourra pas beaucoup augmenter ce chiffre, mais de plus de 80% lorsque la roche qui contient le pétrole est très poreuse, avec des pores qui communiquent bien, et un pétrole assez fluide, comme en Libye ou au Canada. 5.1.1 Section 1. la constance remarquable des mêmes réserves depuis 1990, comme si l’extraction des gisements était exactement compensée, chaque année, par des découvertes – alors que les experts occidentaux considèrent qu’il n’y en a pas eu de significatives depuis 1990 – et des réévaluations. Trouvé à l'intérieur – Page 77... selon l'objet qu'ils affectent : choc pétrolier, choc budgétaire, choc monétaire, choc politique, etc. ... En France, l'INSEE reprend strictement la définition du BIT pour calculer le taux de chômage en fonction du nombre de « PSERE ... ou non au travers de leur réseau personnel. L’essentiel des réserves de la zone « Europe & Eurasia » concerne bien entendu les réserves de Russie, et dans une moindre mesure celles du Kazakhstan et de l’Azerbaïdjan. Synonymes. La difficulté est alors d'autant plus grande qu'il s'agit d'un marché instable, aux prix fluctuants. Changer la langue cible pour obtenir des traductions. Synonymes. rien n’est simple ! ♦ Note : L'accord prénuptial est une convention de droit anglo-saxon. Comment avons-nous pu avoir cet apparent miracle, qui est que les réserves ont pu ainsi croître et multiplier au fur et à mesure que nous les consommions, alors que la Terre est finie ? une compagnie privée, qui détient alors des réserves prouvées là où elle a des permis d’exploitation, et au prorata du % détenu dans l’exploitation si la propriété du gisement est partagée (ce qui est très fréquent dans le domaine pétrolier). Définitions. Quelques exemples de puits sophistiqués actuellement réalisés. Selon les produits transportés, on trouve : Ravitailleurs à couple d'un porte-conteneurs. Les risques associés au transport pétrolier maritime. Six risques principaux peuvent affecter les navires pétroliers : les conditions maritimes (chavirage, accident d’équipage, etc.) ; la collision ou l’échouement ; le feu ou l’explosion ; les fissures de coque ou les déformations des citernes ; bateau-citerne. - Termes et définitions. La Commission accepte le principe selon lequel « l'Etat riverain exerce des droits souverains sur le plateau continental » — c'est-à-dire la juridiction et le contrôle exclusif — dans la mesure où ces droits ne s'appliqueront qu'à la mise en œuvre des ressources naturelles de ce plateau; elle rejette toutes prétentions à la souveraineté ou à la juridiction sur la mer surjacente. La plupart des définitions du français sont proposées par SenseGates et comportent un approfondissement avec Littré et plusieurs auteurs techniques spécialisés. Europarl Nous devons avoir un aperçu du droit concernant les responsabilités et les assurances liées au forage à grande profondeur, c'est une chose dont nous discutons. Commentaires. Tous droits réservés. Trouvé à l'intérieur – Page 21I. L'ERE DES CONCESSIONS En reprenant la définition donnée par Jean Devaux - Charbonnel , l'on peut dire que : " La ... Ce qui caractérise la concession pétrolière , ajoute J. DevauxCharbonnel , c'est le droit du concessionnaire de ... Votre commentaire: Noter l'article: Pseudo *: Envoyez votre commentaire. Les pétroliers représentent un élément essentiel du commerce mondial du pétrole ; certains atteignent des tailles gigantesques, représentant un véritable défi pour les ingénieurs. citerne . Le volume de la roche-réservoir peut donc être compris entre tant et tant, la porosité moyenne entre tant et tant, la viscosité entre tant et tant, etc. Notons que pour le charbon la limite « énergétique » n’est quasiment jamais atteinte, parce que l’énergie utilisée pour accéder à cette ressource est uniquement mécanique ou à peu près, et l’énergie mécanique d’extraction d’un combustible solide et déjà concentré ne pèse pas lourd face à l’énergie thermique contenue dans le produit extrait). La voile est elle aussi peu à peu remplacée par la vapeur, car les nouvelles formes de coque présentent une mauvaise manœuvrabilité sous voiles. Cela étant, les réserves prouvées ont aussi augmenté alors que le prix du baril baissait, et donc ce n’est pas une affaire de prix qui explique l’essentiel de la hausse ! Elles possèdent un certain nombre d'inconvénients : Ainsi, l'imposition de la double coque peut donner un faux sentiment de sécurité tout en laissant circuler des navires dans un état d'entretien insuffisant[4]. Il reçoit aussi le surnom de Fleigauf, soit « explosif ». On peut par exemple imaginer une centrale nucléaire ou solaire qui va produire de la vapeur ou de l’eau injectée sous pression pour « laver » un gisement et remonter à la surface une fraction supplémentaire du pétrole qu’il contient (une large partie des réservoirs d’Arabie Saoudite est déjà exploitée comme cela, sauf que pour le moment on dépense encore nettement moins d’énergie pour l’extraction que le contenu du pétrole extrait). La demande commence alors à venir de l'Europe et la nécessité de navires pouvant transporter le pétrole en sécurité se fait sentir. INSCRIT TOI MAINTENANT EN LIGNE OU APPEL AU (+241) 07.07.11.00. pétrolière. La demande après 2000 est bien entendu une projection, non une prévision. Les barils risquant de fuir, ils sont entreposés à l'avant pour éviter la contamination du reste du cargo. Deux catégories de compagnies sont concernées : Les réserves publiées ne sont donc soumises à aucune contre-expertise de manière organisée. Des prospects forment un thème pétrolier lorsqu'ils ont en commun le même niveau stratigraphique, la même roche-mère, le même réservoir ou les mêmes mécanismes de piégeage. Ce peut être des contrats entre les sociétés pétrolières et les détenteurs du sous-sol, soit en général, les pays-hôtes (contrats patrimoniaux) ; des contrats entre sociétés pétrolières, qui œuvrent de manière conjointe sur une même zone (contrats d’association) ; des contrats entre une association pétrolière et une société prestataire de services, technique, financier ou juridique (contrats de service) ; des contrats entre un prestataire de services et un Etat assorti d’un transfert de technologie (contrats de coopération industrielle) ; les contrats de commercialisation des produits extraits dans le cadre des contrats patrimoniaux. La méthode courante, lorsque plusieurs puits ont été forés dans une même roche réservoir, est d’affecter à chacun de ces puits (ou à des groupes de puits proches) une évaluation du pétrole qui en sortira, c’est-à-dire… une réserve. Le service web Alexandria est motorisé par Memodata pour faciliter les recherches sur Ebay. Pétrole. Le pétrole est une huile minérale résultant d'un mélange d' hydrocarbures et de divers composés organiques. Exploité par les Hommes, le pétrole est une énergie fossile. une compagnie d’état, encore appelée compagnie nationale ; tous les pays de l’OPEP en ont une. ○ jokers, mots-croisés Source : BP Statistical Review, 2013. tanker. amarrage multipoint Domaine : Pétrole et gaz/Forage-Production. XXIX « Oil Tankers », dans Thomas Lamb (dir. Source : Journal officiel Dernière mise à jour : 26/08/2015 Et puis, comme chaque médaille a son revers, il ne faut pas oublier non plus que plus nous avons de pétrole, de gaz et de charbon, et plus le risque de changement climatique augmente…. Trouvé à l'intérieur – Page 47... Européenne sur le renforcement de la sécurité maritime déclare : « Le naufrage du pétrolier Erika et le sinistre qui a ... Arrêté Préfectoral n° 10/00 du 30 mai 2000 portant définition de deux zones d'attente aux abords du Port de ... L’augmentation forte pour l’Amérique du Sud en 2009 est due à l’arrivée dans les réserves du Venezuela des huiles extra-lourdes de l’Orénoque ; idem pour l’arrivée des sables bitumineux au Canada en 1999. Dans le reste du monde, les réserves publiées correspondent parfois aux seules réserves prouvées, parfois à l’addition des réserves prouvées, définies ci-dessus, de 50% des réserves probables, qui incluent notamment les découvertes futures considérées comme probables, et de 25% des réserves possibles, qui tiennent également compte des découvertes futures considérées comme possibles. Elles croissent parfois même exprimées en multiple de la production de l’année écoulée ! ○ Anagrammes Le Diplôme de Technologie en Informatique prépare les étudiants aux métiers de développeur d'applications, développeur de sites Web, analyste-programmeur, administrateur de systèmes et réseaux, administrateur de bases de données, chef de projet informatique. les ressources, c’est-à-dire l’estimation de ce qu’il y a sous terre, ne fait l’objet d’aucune obligation de publication, et il est donc impossible de savoir si les réserves publiées sont prudentes ou au contraire irréalistes au regard des ressources restantes. En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de ces cookies. Après, il y a bien sûr des experts extérieurs aux compagnies, et qui sont du reste souvent d’anciens cadres du secteur (par exemple Campbell, Laherrère, Perrodon, Mathieu, Bauquis…. Navire-citerne affecté au transport de pétrole et des produits pétroliers. Navire-citerne affecté au transport de pétrole et des produits pétroliers(Arrêté du 12/01/1973 - date de la publication : 22/09/2000 - éd. Il déclenche à son arrivée à New York une protestation des dockers, qui s'inquiètent légitimement de son système de chargement du pétrole par pompes, craignant qu'ils ne soient ainsi remplacés par la machine. Trouvé à l'intérieur – Page 395 Definitions Définitions Exercise of access rights Exercise of access rights Indemnification by ... les termes « droit pétrolier ou gazier » , « gaz » , « ministre territorial responsable des ressources pétrolières et gazières » ... Mais il n’y a pas que les découvertes qui peuvent permettre aux réserves d’augmenter. Définition : Ensemble des procédures et des opérations conduisant à l'arrêt provisoire ou définitif de l'exploitation d'une installation pétrolière ou gazière. La domination des États-Unis sur le marché survient à partir des années 1920, quand la consommation d'énergie par le pétrole commence à remplacer sérieusement celle du charbon.
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